Les règlements et statuts

Les règlements nationaux - Assemblée Générale 22-02-19

Dernier update des règlements  AG 22-02-19
Décisions de la dernière Assemblée Générale Nationale d.d. 23-10-2019

Les modifications aux règlements RFCB peuvent être téléchargées sur notre site afin de garder votre règlement à jour.
Les modifications sont subdivisées par date (= date de l’assemblée générale nationale).
Veuillez noter que tant la page recto que la page verso sera publiée afin de vous permettre de l’insérer dans votre règlement.