Les règlements et statuts

Les règlements nationaux - Assemblée Générale

Dernier update des règlements  AG 05-08-20 art. 35 Stat.

Décisions assemblée Générale 5-8-20  en application de l'art 35 des Statuts.

Les modifications aux règlements RFCB peuvent être téléchargées sur notre site afin de garder votre règlement à jour.
Les modifications sont subdivisées par date (= date de l’assemblée générale nationale).
Veuillez noter que tant la page recto que la page verso sera publiée afin de vous permettre de l’insérer dans votre règlement.