Les règlements nationaux - Assemblée Générale 22-06-18
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Dernier update AG 22-06-18
- Statuts
- Règlement sportif national
- Règlement d'ordre intérieur
- Code colombophile
- Règlement doping Liste Rouge
- Statuts de la société
- Code de déontologie
- Loi
- Statuts CBJS
Les modifications aux règlements RFCB peuvent être téléchargées sur notre site afin de garder votre règlement à jour.
Les modifications sont subdivisées par date (= date de l’assemblée générale nationale).
Veuillez noter que tant la page recto que la page verso sera publiée afin de vous permettre de l’insérer dans votre règlement.
les modifications par l'Assemblée Générale du 28-02-18 suivront
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 25-10-2017
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 22-02-2017
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 24-02-2016
- MODIFIACTIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 28-10-2015
- MODIFIACTIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 25-02-2015
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23.10.2014
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 26.02.2014
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23.10.2013
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 20.02.2013
- MOFIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 24.10.2012
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 27.06.2012
