Les règlements nationaux - Assemblée Générale 22-06-18
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Dernier update AG 22-06-18
Les modifications résultant de l’assemblée générale du 26-10-18 doivent être adaptées dans les règlements suivants. Vous trouverez les décisions de cette assemblée générale ici
- Statuts
- Règlement sportif national
- Règlement d'ordre intérieur
- Code colombophile
- Règlement doping Liste Rouge Les laboratoires reconnus
- Statuts de la société
- Code de déontologie
- Loi
- Statuts CBJS
Les modifications aux règlements RFCB peuvent être téléchargées sur notre site afin de garder votre règlement à jour.
Les modifications sont subdivisées par date (= date de l’assemblée générale nationale).
Veuillez noter que tant la page recto que la page verso sera publiée afin de vous permettre de l’insérer dans votre règlement.
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 28-02-2018 et 22-06-2018
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 25-10-2017
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 22-02-2017
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 24-02-2016
- MODIFIACTIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 28-10-2015
- MODIFIACTIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 25-02-2015
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23.10.2014
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 26.02.2014
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23.10.2013
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 20.02.2013
- MOFIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 24.10.2012
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 27.06.2012
