Les règlements nationaux - Assemblée Générale
Dernier update des règlements AGN 23-02-2024.
- Statuts
- Règlement sportif national
- Règlement d'ordre intérieur
- Code Colombophile
- Règlement doping 2024
- Règlement de procedure doping 2024 Les laboratoires reconnus
- Statuts de la société
- Code deontologie
- Loi
- Statuts CBJS
- Liste générale des abéviations
Les modifications aux règlements RFCB peuvent être téléchargées sur notre site afin de garder votre règlement à jour.
Les modifications sont subdivisées par date (= date de l’assemblée générale nationale).
Veuillez noter que tant la page recto que la page verso sera publiée afin de vous permettre de l’insérer dans votre règlement.
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 28-10-22 et 20-01-23
- MODIFACTIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 29-10-21, 20-12-21, 18-02-22 et 21-03-22
- MODIFICATION aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 29-10-2021
- MODIFICATION aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23-10-20 et 26-02-2021.
- MODIFICATION aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23-10-19, 14-02-20, 19-06-20 (art. 35 Stat.) et 05-08-20 (art. 35 Stat.)
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 22-02-2019
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 26-10-2018
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 28-02-2018 et 22-06-2018
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 25-10-2017
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 22-02-2017
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 24-02-2016
- MODIFIACTIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 28-10-2015
- MODIFIACTIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 25-02-2015
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23.10.2014
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 26.02.2014
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23.10.2013
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 20.02.2013
- MOFIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 24.10.2012
- MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 27.06.2012